Identification de l’éditeur du site

Société : MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS
Adresse postale : 1 avenue Saint-Georges – 89000 Auxerre
Siège social : FRANCE
Téléphone : 03 86 46 28 57
Adresse électronique (Courriel) : contact@mdeauxerrois.com
Immatriculée au RCS sous SIREN : 420280406
SIRET : 42028040600026
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR19420280406
Directeur de la publication : Adeline Bachellerie
Responsable légal : Adeline Bachellerie

Réalisation du site & Hébergement

Société : COMMUNIK&VOUS
Adresse web : www.communik-vous.com
Adresse postale : 6, Place de l’Hôtel de Ville – 89000 Auxerre – FRANCE
Téléphone : +33 (0)9 74 97 22 71
Adresse électronique (Courriel) : contact@communik-vous.com
Immatriculée au RCS : Auxerre
SIRET : 831 062 039
Code APE : 7021Z
Capital social : 50 000,00 €
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR76 831 062 039
Responsable légal : Fanny VIAUT

 

Logo & Photos

Crédits photos : Communik&Vous
Création graphique : Communik&Vous

En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’association LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS ou de tiers ayant autorisé LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.

Contenu du site

LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service.

LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé.

Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

 

Accès au site

L’utilisateur du site mdeauxerrois.com reconnait disposé de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS ne saurait être tenu responsable des éléments et des évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.

 

Liens Hypertextes

Le site mdeauxerrois.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve : d’autorisation du directeur de la publication du site ; de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ; de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quel que soit le type de lien établi à partir, ou vers mdeauxerrois.com.

LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

 

Protection des données personnelles

Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de l’association LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS.

Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à contact@mdeauxerrois.com.

 

Formulaire

Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale.

Le destinataire des données est : LA MAISON DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION DE L’AUXERROIS.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.

 

Copyrights

Tous droits réservés © Communik&Vous.